Nous vous invitons à découvrir l’IIGC

Le Code international de gestion du cyanure pour la production, le transport et l’utilisation du cyanure dans l’extraction aurifère (Code) est un programme industriel volontaire pour les sociétés d’extraction de l’or développé par un comité directeur constitué par plusieurs parties prenantes sous l’égide du Programme des Nations unies pour l’environnement (PNUE) et de l’organisme connu alors comme étant le Conseil international des métaux et de l’environnement (ICME). Le Code est géré par le l’Institut international de gestion du cyanure (IIGC), une organisation à but non lucratif basée à Washington, D.C.

Le Code vise à améliorer la gestion du cyanure utilisé dans l’extraction de l’or et à contribuer à la protection de la santé humaine et à la diminution des impacts sur l’environnement. Le programme se concentre exclusivement sur la gestion en toute sécurité du cyanure, des résidus de la cyanuration et des solutions de lixiviation. Les sociétés d’extraction de l’or, les fabricants de cyanure et les transporteurs de cyanure qui deviennent des signataires du Code doivent subir un audit de leurs exploitations tous les trois ans par une tierce partie indépendante afin de prouver leur conformité au Code. Ces exploitations qui respectent les exigences du Code sont certifiées. Les résultats des audits sont rendus publics sur ce site Web afin d’informer les parties prenantes des pratiques de gestion du cyanure suivies par les exploitations certifiées. Un symbole unique de marque de fabrique peut alors être utilisé par l’exploitation certifiée afin de prouver la conformité de cette dernière par rapport au Code et au statut de certification.

La langue officielle de ce programme est l’anglais et tous les documents soumis à l’IIGC doivent être rédigés en anglais. Cependant, l’IIGC offre des traductions en français des documents liés aux principes du Code listés ci-dessous. L’IIGC offre ces documents comme ressource, mais se dégage de toute responsabilité quant à toute erreur provenant de la traduction de ces documents.

Program Documents

Code international de gestion du cyanure   (The Cyanide Code)
Processus de signature et certification  (Signatory and Certification Process)
XXXXX  (Signatory Application Form)
Définitions et acronymes  (Definitions and Acronyms)
(XXXXXX)  Use of the Cyanide Code Logo
Procédure de résolution des conflits  (Dispute Resolution Procedure)
XXXXX (Review and Revision of the Cyanide Code)

Documents for Operations and Auditing

Mining
Sociétés d’extraction Protocole de conformité  (Mining Operations Verification Protocol)
XXXXXX  (Guidance for Use of the Mining Operations Verification Protocol)
Formulaire des rapports sommaires d’audit des sociétés d’extraction  (Mining Operations Summary Audit Report Form)
Production
XXXX (Cyanide Production Verification Protocol)
XXXX (Guidance for Use of the Cyanide Production Verification Protocol)
XXXXX (Cyanide Production Summary Audit Report Form)
Transportation
Protocole du transport  (Cyanide Transportation Verification Protocol)
Directive pour les auditeurs du transport du cyanure  (Guidance for Use of the Cyanide Transportation Verification Protocol)
Formulaire des rapports sommaires d’audit  du transport  (Cyanide Transportation Summary Audit Report Form)
Plan d’action correctif  (Corrective Action Plan Requirements)

Auditor Documents

XXXX (List of Approved Auditors)
Critères de qualification des auditeurs  (Auditor Criteria)
Directive pour les auditeurs  (Auditor Credentials Form)

 

Le Code international de gestion du cyanure et d’autres documents ou sources d’informations cités comme sources de référence à www.cyanidecode.org sont considérés comme étant fiables et ont été préparés en bonne foi d’après les informations dont disposaient les rédacteurs

Cependant, aucune garantie n’est offerte quant à l’exactitude ou l’intégralité de ces documents ou de ces sources d’information. Aucune garantie n’est offerte quant au pouvoir de l’application du Code, des documents supplémentaires disponibles ou des documents cités comme sources de référence de prévenir les dangers, accidents, incidents ou blessures des employés et/ou des membres du public sur un site spécifique où l’or est extrait du minerai par le processus de cyanuration. La conformité au Code n’a pas pour but de remplacer, de violer ou de modifier et ne remplace pas, ne viole pas ou ne modifie pas de quelque manière que ce soit les exigences liées aux statuts, aux lois, aux réglementations, aux ordonnances ou autres au niveau national, local ou de l’Etat concernant les domaines inclus dans ce document. La conformité au Code est entièrement volontaire, n’a pas pour but de créer, d’établir ou de reconnaître et ne crée pas, n’établit pas ou ne reconnaît pas d’obligations ou de droits légalement exécutoires de la part de ses signataires, de ses partisans ou de toute autre partie.